Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUIS DE BRUSANE
Monsieur Philippe GERBAUD

Numéro de dépôt :
1566662
Date de dépôt :
22/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/12/1999

Présentation de la marque MARQUIS DE BRUSANE

Déposée le 22 décembre 1989 par monsieur Philippe GERBAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MARQUIS DE BRUSANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Philippe GERBAUD domicilié(e) Domaine de la Lagune, 33340 SAINT GERMAIN D'ESTEUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE RODHAIN - France.

La marque MARQUIS DE BRUSANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUIS DE BRUSANE est expirée depuis le 22 décembre 1999.

Philippe GERBAUD a également déposé les autres marques suivantes : CHEVALIER SAINT-GENES , PICVIGNE , CHEVALIER DES CHARTRONS , PLAISIR DU ROY LOUIS XIV , LA HERCERIE , CHEVALIER SAINT-GENES , PICVIGNE , FI. DESOBRY , MARQUIS DE GAIVENANT , LA HERCERIE


Monsieur Philippe GERBAUD - Domaine de la Lagune, 33340 SAINT GERMAIN D'ESTEUIL - France


CABINET CLAUDE RODHAIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

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